Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Parcellair (accessible à l’adresse www.parcellair.com) est édité par :

• Raison sociale : Parcellair
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 10.000 euros
• Siège social : AVENUE DE LA SALAMANE, 34800 CLERMONT-L’HERAULT, FRANCE
• RCS : Montpellier B 941977670
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR12941977670
• Responsable de la publication : Jean-Charles Duvillard
• Contact : contact[@]parcellair.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• O2Switch
• Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site Web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Parcellair, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes, est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Parcellair, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Parcellair.

4. Données personnelles et cookies

Le site Parcellair peut être amené à collecter des données personnelles des utilisateurs, notamment lors de l’inscription à la liste d’attente ou lors d’une commande.

• Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.
• Ces droits peuvent être exercés en envoyant une demande par e-mail à dpo[@]parcellair.com ou par courrier postal à l’adresse du siège social.

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5. Responsabilité

Parcellair s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou de dommages résultant de l’utilisation du site.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution à l’amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Parcellair.